Informations relatives à la confidentialité

Cet avis décrit comment Civilized Discourse Construction Kit, Inc. (CDCK) collecte et utilise les informations personnelles. Cet avis fournit également des informations sur les droits légaux que les individus ont concernant leurs renseignements personnels et comment vous pouvez exercer ces droits.

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• Qu’est-ce que CDCK ?
• Qui est responsable des données collectées à mon sujet ?
• Comment la société CDCK collecte-t-elle des données à mon sujet ?
• Est-ce que CDCK vend mes informations personnelles ?
• Quelles sont les informations personnelles que CDCK collecte et pourquoi ?
• Est-ce que CDCK utilise des informations personnelles à des fins de marketing ?
• Comment puis-je faire des choix concernant la collecte de données ?
• À quel endroit la société CDCK stocke-t-elle les données me concernant ?
• La société CDCK respecte-t-elle le règlement général de l’UE sur la protection des données ?
• Comment la société CDCK protège-t-elle les transferts internationaux de données après Schrems II ?
• Est-ce que CDCK respecte la loi California Consumer Privacy Act et d’autres lois des États-Unis sur la protection de la vie privée ?
• Où puis-je accéder aux données qui me concernent ?
• Comment puis-je modifier ou effacer des données qui me concernent ?
• La société CDCK prend-elle des décisions automatisées sur la base des données qui me concernent ?
• La société CDCK partage-t-elle des données à mon sujet avec d’autres intervenants ?
• Comment la société CDCK documente-t-elle la conformité pour les clients d’hébergement de forums ?
• Comment puis-je contacter CDCK au sujet de la protection des informations personnelles ?
• Que se passe-t-il si la présente déclaration de confidentialité est modifiée ?

Qu’est-ce que CDCK ?

CDCK est la maison-mère et le principal développeur de Discourse, un logiciel open source destiné à l’hébergement de forums de discussion sur Internet. En tant que société, CDCK organise des forums à l’aide de Discourse pour ses clients, ainsi que :

• meta.discourse.org, un forum de discussion relatif à la plateforme Discourse,
• discourse.org, un site de marketing Discourse et le service d’hébergement de CDCK,
• blog.discourse.org, le blog de CDCK,
• et rubytalk.org, un miroir de la liste de diffusion « Ruby-Talk » pour le langage de programmation Ruby.

Qui est responsable des données collectées à mon sujet ?

La société CDCK est le responsable, ou contrôleur, des données que nous collectons et traitons à nos propres fins. Par exemple, CDCK est responsable des données relatives à nos clients, employés, contributeurs open source et visiteurs de nos propres sites Web et forums.

Il est important de noter que CDCK définit uniquement ses propres pratiques en matière de confidentialité, et non les pratiques des clients de CDCK ou d’autres parties prenantes qui hébergent des forums à l’aide de notre logiciel open source. Vous devriez contacter toutes les personnes impliquées dans l’administration et l’hébergement des forums de discussion que vous utilisez pour obtenir des renseignements sur leurs pratiques en matière de protection de la vie privée.

Les demandes de renseignements sur la vie privée ou les avis que vous envoyez à CDCK au sujet des forums que nous hébergeons pour le compte de nos clients seront transmis à la partie responsable appropriée.

Comment la société CDCK collecte-t-elle des données à mon sujet ?

CDCK collecte des données à votre sujet :

• lorsque vous parcourez un forum hébergé par CDCK

• lorsque vous créez et utilisez un compte sur un forum que CDCK héberge

• lorsque vous publiez, envoyez des messages privés et participez à un forum que CDCK héberge

• lorsque vous visitez notre site Web sur discourse.org

• lorsque vous vous inscrivez à des listes de diffusion et des annonces

• lorsque vous achetez des services que nous proposons

• lorsque vous contribuez à notre logiciel open source

CDCK collecte des données lorsque vous utilisez les forums hébergés par Discourse, que vous utilisiez un navigateur Web sur votre propre ordinateur ou que vous utilisiez les applications de Discourse pour appareils mobiles.

CDCK n’achète pas ou ne reçoit pas de données vous concernant de la part de courtiers en données.

La société CDCK vend-elle mes informations personnelles ou les partage-t-elle pour servir de la publicité comportementale ?

Non, CDCK ne vend pas d’informations personnelles et ne les partage pas avec des tiers à des fins de publicité comportementale intercontextuelle.

Quelles sont les informations personnelles que CDCK collecte et pourquoi ?

CDCK collecte des données sur les visites de ses forums et sites Web.

Lorsque vous visitez l’un des sites Web de CDCK ou un forum que CDCK héberge, que vous ayez un compte ou non, nous utilisons des cookies, des journaux de serveur et d’autres méthodes pour recueillir des données sur les pages que vous visitez et sur le moment où vous les visitez.

Le CDCK utilise des données sur la façon dont vous utilisez le site Web pour :

• optimiser le forum, pour qu’il soit rapide et facile à utiliser

• diagnostiquer et corriger les erreurs techniques

• défendre le forum et les sites Web de CDCK contre les abus et les attaques techniques

• compiler des statistiques sur la popularité des forums et des sujets

• compiler des statistiques sur les types de logiciels et d’ordinateurs utilisés par les visiteurs

CDCK stocke généralement les données identifiées ci-dessus pendant quelques semaines seulement. Dans des circonstances particulières, comme des enquêtes prolongées sur des attaques techniques, CDCK peut conserver les données de journal plus longtemps dans un but d’analyse. CDCK stocke des statistiques agrégées sur l’utilisation du forum aussi longtemps que CDCK héberge le forum, mais ces statistiques ne comprennent pas les données identifiables personnellement.

CDCK collecte les données du compte du forum.

De nombreuses fonctionnalités des forums hébergés par CDCK nécessitent un compte de forum. Par exemple, la plupart des forums hébergés par CDCK nécessitent un compte pour publier et répondre aux sujets.

Pour créer un compte sur le forum, Discourse a besoin de votre nom, d’un nom d’utilisateur et d’une adresse e-mail.

CDCK utilise les données de votre compte pour vous identifier sur le forum et créer des pages spécifiques à vous, telles que votre page de profil. Si le forum est public, CDCK publie les données de votre compte selon la configuration de l’administrateur du forum. Si le forum est restreint, CDCK met les données de votre compte à la disposition de tous ceux qui peuvent y accéder, selon la configuration de l’administrateur du forum.

CDCK utilise votre adresse e-mail pour :

• vous informer des messages et autres activités sur le forum

• réinitialiser votre mot de passe et contribuer à sécuriser votre compte

• vous contacter dans des circonstances particulières liées à votre compte

• vous contacter au sujet des demandes légales, comme les demandes de retrait du DMCA

Vous pouvez fournir des données supplémentaires pour votre compte, comme une courte biographie, votre emplacement ou votre date de naissance, sur la page des paramètres de profil de votre compte. CDCK met ces données à la disposition d’autres personnes qui peuvent accéder au forum. Vous n’avez pas à fournir ces informations supplémentaires et vous pouvez les effacer à tout moment.

CDCK conserve les données de votre compte aussi longtemps que celui-ci est ouvert.

CDCK collecte les données du compte client.

Lorsque vous achetez un hébergement chez CDCK, nous avons besoin de certaines informations, y compris votre adresse e-mail et les informations dont nous avons besoin pour traiter les paiements, tels que votre nom et les informations de votre carte de paiement. Nous utilisons ces informations pour exécuter le contrat qui nous lie et les conservons tant que votre compte client reste actif.

CDCK collecte des données sur les messages et autres activités sur le forum.

CDCK collecte le contenu de vos publications, ainsi que des données sur vos favoris, mentions J’aime et liens suivis, afin de partager ces informations avec d’autres intervenants via le forum. Si le forum est public, CDCK publie votre activité. Si le forum est restreint ou que des restrictions d’accès s’appliquent à la publication spécifique, CDCK rend votre activité disponible uniquement aux utilisateurs autorisés à la voir.

CDCK recueille également des données sur les messages privés que vous envoyez via le forum. CDCK met des messages privés à la disposition des expéditeurs et de leurs destinataires, ainsi que des administrateurs du forum.

CDCK stocke vos messages et autres activités tant que votre compte reste ouvert.

CDCK recueille les données que vous fournissez pour vous inscrire à des listes de diffusion et des annonces.

Lorsque vous remplissez et soumettez un formulaire Web pour vous inscrire à des listes de diffusion ou des annonces, CDCK collecte les informations que vous avez fournies dans le formulaire, comme votre adresse e-mail.

CDCK ne collecte pas d’informations personnelles sensibles.

CDCK ne collecte et ne traite pas intentionnellement des informations personnelles sensibles, telles que les numéros d’identification du gouvernement, les renseignements sur l’origine ethnique, les opinions politiques, les données génétiques, les données biométriques et les données de santé, ou toute catégorie particulière de données à caractère personnel spécifiée par le RGPD.

CDCK collecte des données sur les contributeurs open source

Les contributeurs au logiciel open source de CDCK peuvent être invités à fournir des informations d’identification et de contact telles que votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse postale. CDCK collecte et stocke également des informations concernant votre accord à notre contrat de licence de contributeur.

CDCK utilise ces informations pour maintenir l’intégrité de nos logiciels et licences logicielles, ainsi que l’intégrité du contrat de licence entre CDCK et nos contributeurs. CDCK conserve les informations des contributeurs aussi longtemps que les contributions connexes sont incorporées dans le logiciel open source de CDCK.

CDCK utilise des cookies.

Les cookies HTTP sont de petits morceaux de données que les sites Web, comme les forums Discourse, envoient à votre ordinateur lorsque vous les visitez. Lorsque vous retournez sur ces sites Web, votre ordinateur renvoie les cookies stockés sur votre appareil au site Web.

Discourse.org utilise les cookies suivants :

Les forums de discussion qui configurent Google Analytics, tels que meta.discourse.org, utilisent également des cookies de Google. Consultez la page de Google sur les cookies de Google Analytics pour obtenir les dernières informations.

Les forums de Discourse qui diffusent des publicités, comme le plugin ads, peuvent également définir des cookies utilisés pour vous suivre et diffuser des publicités.

Votre navigateur Web peut vous montrer les cookies utilisés pour n’importe quel site Web et vous aider à les gérer.

Est-ce que CDCK utilise des informations personnelles à des fins de marketing ?

CDCK peut utiliser des informations personnelles de nos clients et prospects afin de commercialiser directement nos propres services et vous informer sur les nouveaux produits et fonctionnalités que nous offrons. Nous utilisons également les informations que vous fournissez pour vous inscrire à nos listes de diffusion et annonces afin d’envoyer ces messages.

Vous pouvez toujours refuser les communications marketing de notre part et vous avez le droit d’opposition à tout traitement de vos informations à des fins de marketing.

Comment puis-je faire des choix concernant la collecte de données ?

Vous pouvez faire des choix sur la façon dont les données qui vous concernent sont utilisées dans la page de paramètres pour votre compte. Lorsqu’un forum utilise des restrictions d’accès qui varient par catégorie, vous pouvez choisir qui verra votre message en choisissant la catégorie appropriée.

La plupart des navigateurs vous permettent de choisir d’accepter ou non les cookies, pour des sites spécifiques ou plus généralement. aboutcookies.org propose des instructions concernant de nombreux navigateurs Web différents. youronlinechoices.eu et aboutads.info proposent plus d’informations spécifiques concernant les cookies utilisés pour la publicité.

CDCK ne prend pas en charge l’en-tête HTTP Do Not Track.

À quel endroit la société CDCK stocke-t-elle les données me concernant ?

La plupart des forums que CDCK héberge stockent les données dans les centres de données de CDCK et Amazon Web Services S3 aux États-Unis. Certains forums que CDCK héberge stockent des données dans des centres de données situés dans d’autres pays, comme le Canada et l’Union européenne. Veuillez vous référer à la politique de confidentialité du forum sur lequel votre compte est enregistré pour obtenir des informations détaillées.

La société CDCK respecte-t-elle le règlement général de l’UE sur la protection des données ?

CDCK respecte les droits à la vie privée conformément au Règlement (UE) 2016/679, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne. Les informations que le RGPD exige de la part de CDCK sont disponibles dans cet avis de confidentialité, y compris les informations sur les droits des personnes concernées.

Quels sont mes droits en vertu du RGPD ?

Le RGPD prévoit les droits suivants en ce qui concerne les informations personnelles que nous recueillons ou traitons à votre sujet :

• le droit d’accès à vos données personnelles

• le droit à la rectification des données personnelles inexactes ou incomplètes

• le droit à l’effacement de vos données personnelles

• le droit à la portabilité des données

• le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles

• le droit d’opposition à certains traitements de vos informations, y compris la prise de décision automatisée et le marketing direct

• le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle

Des informations sur la façon d’exercer ces droits sont fournies dans cet avis et liées ci-dessus. Bien que CDCK s’efforce de faciliter l’exercice de ces droits par vous-même au moyen des paramètres de votre compte, dans le cas de demandes plus complexes, il sera plus judicieux de nous contacter.

Comment la société CDCK protège-t-elle les transferts internationaux de données après Schrems II ?

CDCK s’appuie sur les clauses contractuelles types pour les transferts internationaux de la Commission européenne(SCCs) pour transférer légalement des données à caractère personnel hors de l’Espace économique européen. Étant donné que les lois nationales de sécurité et de surveillance peuvent entrer en conflit avec les règles européennes de protection des données, CDCK réévalue continuellement la portée pratique de ces lois pour garantir que nos transferts de données sont adéquatement protégés.

Actuellement :

• CDCK traite les données personnelles sur des serveurs situés hors de l’Union européenne.

• CDCK fait appel à des sous-traitants avec du personnel et des ordinateurs situés en dehors de l’Union européenne.

• CDCK a du personnel aux États-Unis, en Australie et dans d’autres pays non membres de l’UE sans décisions d’adéquation au titre du RGPD. Ces personnes ont besoin d’accéder aux données personnelles des forums afin de maintenir le fonctionnement des forums, de répondre aux préoccupations en matière de sécurité, de répondre aux demandes liées à la vie privée des utilisateurs, aux demandes d’assistance technique sur le terrain et d’aider les clients.

• CDCK ne participe plus au bouclier de protection des données, à la suite de son invalidation en tant que garantie adéquate pour les transferts de données entre l’UE et les États-Unis.

• L’addendum standard de traitement des données de CDCK intègre les clauses contractuelles standards.

• La société CDCK est très probablement assujettie à l’article 702 de la Foreign Intelligence Surveillance Act des États-Unis, une loi que la Cour européenne de justice a jugé inadéquate pour protéger les droits et libertés des personnes concernées.

• CDCK n’a jamais reçu d’ordonnance ou de demande de données personnelles en vertu de la loi FISA 702 ou de toute autre loi similaire sur la sécurité nationale ou la surveillance dans un autre pays. La société CDCK n’est assujettie à aucune ordonnance judiciaire ou obligation légale qui l’empêcherait de divulguer l’existence ou la non-existence d’une telle ordonnance ou demande.

• CDCK a adopté une politique sur la façon dont nous répondrons à ces ordonnances et demandes, au cas où nous en recevrions une. CDCK suspendra le traitement, informera tout client des forums que nous hébergeons pour le compte de tiers, réduira la divulgation et résistera à la divulgation de données personnelles, dans la mesure permise par la loi.

Est-ce que CDCK respecte la loi California Consumer Privacy Act et d’autres lois des États-Unis sur la protection de la vie privée ?

CDCK n’est pas actuellement une « entreprise » aux fins de la California Consumer Privacy Act (CCPA) ou un « contrôleur » directement soumis à d’autres lois des États-Unis sur la protection de la vie privée. Mais nous pouvons agir en tant que fournisseur de services pour les « entreprises » du CCPA ou en tant que sous-traitant des « contrôleurs » soumis à d’autres lois des États-Unis sur la protection de la vie privée lorsque nous organisons des forums au nom de clients. Nous proposons des conditions de traitement des données standard pour les clients qui sont des « entreprises » ou des « contrôleurs » du CCPA soumis à d’autres lois des États-Unis sur la protection des données.

Lorsque nous traitons des informations personnelles pour nos clients, CDCK respecte ses obligations en tant que fournisseur de services en vertu de la CCPA et en tant que sous-traitant en vertu d’autres lois exhaustives sur la protection de la vie privée aux États-Unis. CDCK ne vend pas vos informations personnelles.

Si nous traitons vos informations personnelles pour le compte d’un de nos clients et que vous souhaitez faire une demande connexe ou exercer des choix que le client peut fournir, veuillez contacter directement le client avec lequel vous interagissez. Des informations sur les fonctionnalités que nos clients peuvent proposer, en fonction de leurs paramètres, concernant vos données personnelles (telles que l’accès à vos informations personnelles, la demande de divulgation des données collectées par CDCK, ou encore la demande de suppression de vos informations personnelles) sont disponibles dans le présent avis de confidentialité.

Où puis-je accéder aux données qui me concernent ?

Vous pouvez voir les données de votre compte à tout moment en visitant la page de votre compte sur le forum. La page de votre compte répertorie également vos messages et autres activités sur le forum.

Votre page d’activité de compte inclut également un lien pour télécharger l’ensemble de votre activité au format CSV (valeurs séparées par des virgules).

Si vous n’avez pas de compte auprès de nos services, mais que vous avez une demande d’accès aux données, veuillez nous contacter.

Comment puis-je modifier ou effacer des données qui me concernent ?

Vous pouvez modifier les données de votre compte à tout moment en visitant la page des paramètres du profil de votre compte. Les paramètres d’un forum particulier peuvent également vous permettre de fermer votre compte, sur la page des paramètres de votre compte. La fermeture de votre compte déclenche un processus d’effacement ou d’anonymisation des enregistrements de données que vous avez fournies à CDCK pour votre compte. Les administrateurs du forum peuvent également supprimer et anonymiser des comptes.

Selon les paramètres de votre forum particulier, vous pouvez également modifier, anonymiser ou supprimer vos messages. Lorsque vous modifiez des messages, CDCK conserve toutes les versions de vos messages. Les administrateurs du forum peuvent voir les anciennes versions des messages, et éventuellement les rendre visibles aux autres visiteurs du forum.

La société CDCK prend-elle des décisions automatisées sur la base des données qui me concernent ?

CDCK classe automatiquement les messages comme contenus indésirables.

CDCK utilise les données sur vos publications et autres activités sur de nombreux forums pour prendre des décisions automatisées quant à savoir si vos publications sur meta.discourse.org et la plupart des forums hébergés par CDCK constituent des contenus indésirables. Lorsque Akismet décide qu’une publication est probablement un contenu indésirable, le forum refuse la publication.

Si vous pensez qu’une publication a été bloquée ou supprimée à tort, contactez un administrateur de votre forum. Il pourra annuler la décision désignant la publication comme un contenu indésirable.

CDCK utilise des données sur les messages et l’activité pour définir automatiquement les niveaux de confiance.

En fonction de la configuration du forum par les administrateurs, le forum peut utiliser des données sur vos publications et votre activité pour vous attribuer des badges et calculer un niveau de confiance pour votre compte. Votre niveau de confiance peut influencer votre participation au forum, notamment votre capacité à téléverser des images, ainsi que l’accès à des fonctions de modération et de gestion du forum. Votre niveau de confiance reflète donc la confiance des administrateurs du forum envers vous, et leur volonté de vous déléguer des fonctions de gestion de la communauté, comme la modération.

Si vous pensez que votre niveau de confiance a été défini incorrectement, contactez un administrateur de votre forum. Il pourra ajuster manuellement le niveau de confiance de votre compte.

CDCK utilise des signalements communautaires pour cacher les messages et désactiver des utilisateurs automatiquement.

Selon la façon dont les administrateurs de votre forum le configurent, vos messages peuvent être automatiquement masqués ou votre capacité à publier peut être automatiquement suspendue si vos messages sont signalés par d’autres utilisateurs.

La société CDCK partage-t-elle des données à mon sujet avec d’autres intervenants ?

CDCK partage les données de compte avec d’autres personnes comme mentionné dans la section sur les données de compte.

CDCK partage les données relatives à vos publications et autres activités sur le forum avec d’autres personnes tel que mentionné dans la section sur les données du forum.

CDCK utilise les sous-traitants répertoriés sur notre page dédiée pour fournir des forums au nom de nos clients. Nous pouvons également partager des données personnelles avec les prestataires de services que nous utilisons afin de gérer les transactions avec nos clients, héberger notre site Web, diffuser du contenu, sécuriser nos services, stocker des données, héberger et gérer notre projet open source, promouvoir nos services et assurer l’assistance à la clientèle. Ces fournisseurs de services comprennent :

• Akismet, pour le filtrage des contenus indésirables
• Amazon Web Services, pour le stockage
• GitHub, pour le développement open source
• Google, pour les analyses et le stockage
• Stripe, pour le traitement des paiements
• Plausible, pour les analyses de sites Web anonymes et agrégées

Comment la société CDCK documente-t-elle la conformité pour les clients d’hébergement de forums ?

CDCK fournit sur demande un addendum standard de traitement des données pour la conformité au Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne. L’addendum intègre les clauses contractuelles types pour les sous-traitants hors UE/EEE, conformément à la décision 2010/87/UE de la Commission, pour tout transfert réglementé.

Comment puis-je contacter CDCK au sujet de la protection des informations personnelles ?

Vous pouvez envoyer vos questions, demandes et plaintes par e-mail à privacy@discourse.org.

Les utilisateurs européens ayant des questions ou des plaintes concernant la conformité au RGPD peuvent également contacter CDCK par e-mail à l’adresse suivante :

Civilized Discourse Construction Kit, Inc.
ATTN: GDPR Inquiry
Vijzelstraat 68
1017HL Amsterdam
Pays-Bas

Pour les plaintes en vertu du RGPD, les utilisateurs de l’Union européenne peuvent déposer une plainte auprès de leurs autorités locales de contrôle de la protection des données.

Comment puis-je me tenir à jour au sujet des éventuels changements ?

Cette version des questions et réponses sur la protection de la vie privée de CDCK est entrée en vigueur le January 21, 2025.

CDCK publiera la prochaine version sur https://meta.discourse.org/privacy. La société CDCK peut changer la façon dont elle annonce les changements dans les versions futures.

Dans le même temps, CDCK peut mettre à jour ses informations de contact sans annoncer de changement. Veuillez consulter https://meta.discourse.org/privacy pour obtenir les informations de contact les plus récentes à tout moment.